Le processus d'achat d'une propriété en Espagne
Vous envisagez d'acheter une propriété en Espagne ? Alors il est important que vous soyez préparé de manière optimale. L'équipe Gert Reypens de Keller Williams est prête à vous fournir des conseils et des astuces pour vous guider tout au long du processus d'achat, dans votre propre langue.
Le processus d'achat en Espagne peut être divisé en plusieurs étapes. Celles-ci sont résumées ci-dessous :
PHASE 1 : phase de visualisation
La première étape consiste à faire un choix réfléchi parmi le large éventail de biens disponibles en Espagne. Le budget que vous pouvez ou voulez dégager détermine naturellement ce choix. À propos, saviez-vous que les droits d'enregistrement espagnols sur la revente d'une propriété existante sont les mêmes que la TVA espagnole sur les nouvelles constructions, les deux étant de 10%.
L'achat d'un bien immobilier est légèrement différent de l'achat d'une miche de pain. Nous vous recommandons donc de travailler avec un agent immobilier de confiance, car il connaît parfaitement les propriétés disponibles et peut également vous conseiller et vous aider pendant la phase de visite et tout au long de la procédure d'achat. Vous pouvez comparer votre agent immobilier à un contrôleur aérien qui veille à ce que toutes les parties concernées puissent embarquer, décoller et atterrir en douceur et en toute sécurité.
PHASE 2 : phase de décision
Si vous choisissez une propriété en revente, il est très courant que vous versiez d'abord un acompte de 3 000 ou 6 000 € (prix d'achat inférieur ou supérieur à 100 000 €) au bureau de votre agent immobilier afin de faire une offre. Ce dépôt souligne le sérieux de votre offre auprès du vendeur et sera bien sûr remboursé immédiatement si votre offre n'est pas acceptée par le vendeur. Si vous offrez soudainement le prix demandé, votre offre est bien sûr automatiquement acceptée et un contrat de réservation est établi.
Pour les maisons neuves, un contrat de réservation est établi immédiatement après votre confirmation verbale d'achat. Ici aussi, un montant de 6 000
6.000 € doit être transféré immédiatement.
PHASE 3 : recherche juridique et formalités administratives
Dès que le contrat de réservation est établi, la procédure juridique administrative de votre achat commence. Il est très important de faire appel à un avocat espagnol professionnel. Votre agent immobilier peut également vous conseiller à ce sujet. La procédure juridique administrative implique toute une série d'étapes dans un environnement hautement bureaucratique. Mais même s'il s'agit de nombreuses étapes différentes, ces étapes se succèdent rapidement. Ainsi, la procédure d'achat d'un bien de revente peut être menée à bien très rapidement, un délai de deux mois étant très courant.
La première étape de cette procédure est la rédaction par votre avocat d'un contrat de vente sous seing privé. Dès que ce contrat sera établi, vous devrez payer 10 % du prix d'achat à bref délai (dans un mois environ).
Contrairement aux notaires belges et néerlandais, le notaire espagnol n'intervient que lors de l'exécution de l'acte notarié (escritura). Le notaire espagnol n'effectue aucune recherche juridique pour vérifier, par exemple, que tous les permis de construire sont en règle et qu'il n'y a pas d'arriérés de paiement ou de dettes. Tout ce travail est effectué par votre avocat afin que vous n'ayez jamais de mauvaises surprises.
Par exemple, votre avocat s'assurera que s'il y a une hypothèque établie sur le bien acheté, elle sera définitivement annulée et ne vous sera donc en aucun cas transférée avec le bien acheté.
En plus de l'enquête juridique, l'avocat s'occupera également de toute une série d'aspects pratiques pour vous avec votre agent immobilier : très concrètement, la demande de votre numéro NIE (chaque propriétaire doit avoir son propre numéro NIE), l'ouverture d'un compte bancaire espagnol, le transfert des denutilities, l'obtention de devis pour l'assurance habitation,... .
PHASE 4 : l'après-vente
Au moment où l'acte notarié est exécuté en Espagne, on vous remet une copia simple, c'est-à-dire une première copie provisoire de l'acte notarié (escritura) chez le notaire.
Après l'exécution de l'acte, la clé est remise et vous pouvez commencer à profiter de votre maison de rêve sous le soleil espagnol.
En coulisse, votre avocat effectuera quelques démarches supplémentaires, comme l'inscription officielle de votre nouvelle maison à votre nom dans le registre foncier espagnol et la déclaration de la TVA (nouvelle construction) ou des droits d'enregistrement espagnols. Après quelques mois, vous recevrez l'original de l'escritura par l'intermédiaire de votre avocat ou de votre agent immobilier.
Vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les différentes étapes du processus d'achat ? N'hésitez pas à nous contacter.
Gert.Reypens@kwspain.es
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